Le compte-rendu du comité de pilotage de la maison Marguet est présenté. Deux scénarios sont proposés pour la réhabilitation et l’extension de cette maison :

  • Le premier projet permettrait d’y installer la crèche, le bureau ADMR, une salle, le périscolaire et le club multi-média. Le coût est estimé à 1 886 000 € HT.
  • Le deuxième projet comprendrait en plus du premier, des bureaux associatifs, la bibliothèque et le club des amis. Le coût est estimé à 2 401 500 € HT.

Le conseil municipal adopte la deuxième solution, sous réserve de trouver les financements nécessaires à l’aboutissement de ce projet.

► Le conseil municipal autorise le maire à faire une étude pour décider quel moyen de chauffage il faudra installer dans ce nouveau bâtiment.

► Le conseil municipal adopte à l’unanimité le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau. Le coût de l’eau potable est de 2.65 €/m3 TTC.

► Le conseil municipal adopte à l’unanimité le rapport annuel PREVAL 2015. Un habitant du Haut Doubs produit environ 587 kg de déchet par an.

► Le compte-rendu des travaux de l’église est présenté. Les travaux ont démarré, les joints des façades sont enlevés, nettoyés  et en cours de réfection.

► Les vestiaires du rugby sont terminés. La réception est prévue le 14 octobre prochain.

► Des travaux de pose de bordures ont été réalisés rue des Perce-Neige. Les maisons les plus basses ne devraient ainsi plus être inondées.

► Le maire informe le conseil municipal que le SYDED a décidé d’appliquer une taxe sur  l’électricité avec un coefficient de 6 % ce qui représentera environ 0.0054 € /KW.

Le conseil municipal souhaite bénéficier du reversement d’une partie de cette taxe, égale à 35 % du montant de la taxe perçue par le SYDED.

► Le conseil municipal désigne Mr Ch. Vermot Desroches référent pour le P L U I qui démarrera prochainement.

Le conseil municipal désigne  également un groupe de travail pour l’élaboration de ce P L U I. Il sera composé du maire, des adjoints et de M. Petetin, G. Jeanningros, A. Michel et J. P. Duez, conseillers municipaux.

► Pour l’année 2017, le conseil municipal va étudier les dossiers de demande de subvention à déposer auprès des différents partenaires.

► Le conseil municipal décide de vendre la parcelle n°15 , de 721 m2, au lotissement Derrière Lanchy, à Mr  Pascal LONGIN et Mme Chantal DEVILLERS.

Il reste 6 parcelles disponibles à la vente.

► Le maire informe le conseil municipal qu’il a pris un arrêté  permettant la capture et la garde des chats errants.

Pour permettre l’application de cet arrêté, le conseil municipal fixe comme suit, les tarifs qui seront appliqués :

  • 20 € pour la capture,
  • 5 € par jour, pour la garde.

► Le plan d’aménagement de la zone d’activité sera déposé prochainement.

►  Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 50 € à la bibliothèque de l’hôpital.

Vu par Nous Albert GROSPERRIN, Maire de la commune de Vercel, pour être affiché à la porte de la Mairie le  4 Octobre 2016.