COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 23 AVRIL 2015

Le Conseil Municipal est informé du prix de revient d’un enfant de l’école publique. Il est fixé à 806.36 € pour un enfant de maternelle et à 423.33 € pour un enfant de l’école élémentaire, pour l’année 2014.
Le Conseil Municipal vote la subvention en faveur de l’école du Sacré Cœur : en enlevant les frais relatifs aux rythmes scolaires du publique, le prix de revient d’un enfant de l’école est de :
► 818.26 € pour un enfant de maternelle.
► 364.44 € pour un enfant de primaire.
La subvention en faveur de l’école du Sacré Cœur est fixée à 47 832.00 €.
Elle correspond à 34 enfants de maternelle à 818 € et 55 de primaire à 364 €.
Le bilan de la micro-crèche pour 2014 est positif. 17 familles sont accueillies sous contrat. Sur 24 enfants, 17 sont de Vercel. Un excédent de gestion de 7461.83 € a été dégagé. Cet excédent sera déduit de la subvention à verser en 2015.
La subvention 2015 est donc ramenée à 6 255.98 €
Le Conseil Municipal approuve le choix de la commission d’appel d’offre et décide de retenir l’entreprise Vermot TP pour 115 518.50 € HT pour les travaux rue Beauséjour et Voie de la Grâce Dieu.
Le compte-rendu de la réunion du SIVOS est présenté. L’annuité d’emprunt pour l’école primaire passe de 38 776 € à 36 564 € à compter de 2015.
Le plan d’aménagement de la forêt est en cours. Une nouvelle réunion d’informations à ce sujet aura lieu le mardi 28 Avril à 20 heures en Mairie.
Le comité de l’Office Municipal des Sports a versé une subvention de 600 € en faveur de Semons l’Espoir.
La Lyre Vercelloise fera une animation pour la fête de la musique le 21 Juin prochain.
Le feu d’artifice sera tiré le dimanche 12 Juillet au soir et le Triangle du Doubs sera à Vercel le 30 Mai prochain.
Un projet éolien est présenté au Conseil Municipal. Ce dernier n’est pas intéressé par ce projet.
Suite aux réglementations concernant l’accessibilité des bâtiments, le Conseil Municipal accepte le devis de l’APAVE pour réaliser le diagnostic accessibilité de 9 bâtiments, pour un montant de 2 880.00 € TTC.
Le Conseil Municipal baptise la 2° rue du futur lotissement communal « rue d’Avoudrey » et celle du futur lotissement de Mr Jean NICOL « rue des Frênes »
Vu par Nous Albert GROSPERRIN, Maire de la commune de Vercel, pour être affiché à la porte de la Mairie le 27 Avril 2015.