COMPTE-RENDU   SOMMAIRE  DE  LA  SEANCE  DU

CONSEIL  MUNICIPAL  EN  DATE  DU  23  FEVRIER  2017

Le compte-rendu des commissions est présenté :

La réfection du terrain en sable a été étudiée et le coût est estimé à 67  484 €. Ces travaux pourraient être inscrits au budget et seront financés par des subventions et par les fonds propres de la commune.

Le lavoir avait été détérioré et il est envisagé de  refaire la toiture pour 4 244 €. Il faudra également procéder au nettoyage des pierres.

L’éclairage   public pourrait   être rénové   grâce à   des subventions à hauteur de 100 000 €.

Il est envisagé de changer le véhicule communal. En cas d’achat d’un véhicule électrique, des subventions pourraient être obtenues.

Un projet allant vers le zéro phyto est envisagé. Il va falloir trouver des solutions adaptées aux besoins.

En matière scolaire, une classe ouvrira à la prochaine rentrée, à l’école élémentaire. Il conviendra d’acheter de nouvelles tables. L’école a été équipée de tablettes numériques.

Le conseil municipal étudie le bilan du contrat enfance. Le prix de l’heure est de 0.48 €. Cette somme sera refacturée aux communes dont les enfants fréquentent les centres, au prorata des heures effectuées.

Le bilan de la bibliothèque est présenté. En 2016,  on compte 720 heures de bénévolat.

Le conseil municipal décide de signer une convention avec le conseil  départemental pour fixer les conditions techniques et financières qui régissent la bibliothèque.

Le tarif de location des livres pour les jeunes de moins de 18 ans est gratuit. Celui des adultes passe de 4 à 5 €.

Le bilan des travaux réalisés par la CCPV est présenté.  La commune disposait au 1° janvier 2016 d’un quota de 24 614 €. Durant l’année, 19 682 € ont été dépensés, le solde de 4 932 € est reporté sur les travaux de 2017.

La  CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) est créée par la CCPV pour évaluer et calculer les charges transférées à la CCPV.

Cette commission comprendra un membre de chaque commune de la CCPV.

Pour Vercel, le conseil municipal désigne C. VERMOT DESROCHES, titulaire CLECT et P. DROZ, suppléante.

L’agence départementale d’appui au territoire a été créée le 25 septembre 2016. Elle comprend une agence d’appui technique, juridique et financière. Cette agence permettrait la continuité, à compter du 1° Janvier 2017, du service gratuit de l’informatisation des communes, ainsi que du soutien juridique.

L’adhésion couterait 100 € + 0.60 € par habitant. La décision est reportée à une date ultérieure en attendant les modalités d’adhésion.

Le conseil municipal  décide d’adhérer au groupement de commande pour l’achat d’énergie sur le périmètre de la région. Cette adhésion entrerait en vigueur  le 1/12/2018, date à laquelle le contrat  avec EDF se termine.

71 personnes ont répondu au questionnaire du bulletin municipal.42 personnes ont donné une réponse correcte.

Après tirage  au sort, c’est Arlette MULLER qui gagne un bon d’achat de 100 €.

Une dizaine d’enfants ont été récompensés pour leur participation au jeu de piste.

Bilan du vide-grenier : 3 371 € de bénéfice pour 1 300 entrées.

Vu par Nous Albert GROSPERRIN, Maire de la commune de Vercel, pour être affiché à la porte de la Mairie le  28  février 2017.