COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 4 JUIN 2020

Présents : tous les membres sauf M. GIRARDET Benoît excusé.

Secrétaire : MICHEL Anicet

► Fonctionnement du Conseil Municipal : Le Maire présente le fonctionnement du Conseil Municipal et de la commune. Les différentes missions du Maire sont exposées ainsi que le rôle du Conseil Municipal. Les rôles du Maire et du comptable sont expliqués avec la séparation des pouvoirs de chacun. Les différents services sont présentés aux conseillers, ainsi que les syndicats intercommunaux, leur composition et leurs missions. Les différentes commissions sont présentées aux conseillers avant que chacun puisse choisir de s’y inscrire.

La composition des commissions s’établit ainsi :

COMMISSIONS  MUNICIPALES

VERCEL 2020

COMMISSIONSRESPONSABLEMEMBRES
RESEAUX
Assainissement et relations Gaz et Eaux.
Eau potable.
    Daniel Fleury  Benoît Girardet Samuel Goy Stéphane Andrey Jean Chauvet
VOIRIE – SIGNALISATION ECLAIRAGE PUBLIC
Voirie et accessibilité.
Eclairage public et illuminations.
Fauchage.
Déneigement.
Décharge municipale
Daniel Fleury    Benoît Girardet Philippe Blanchot Samuel Goy Stéphane Andrey Jean Chauvet
  FORETS
Plan d’aménagement.
Exploitation des coupes.
Ventes de bois de chauffage.
Relations  O N F.
Daniel FleuryPhilippe Blanchot Jean Chauvet Aurore Bonnet Isabelle Marthoud
  EMPLOYES MUNICIPAUX
Gestion du planning de travail.
Matériels et équipements
Christian Vermot-DesrochesBenoît Girardet Sandra Nappez Jean Chauvet
AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE
Secours, assistance. Commission Locale de Coordination (CLC).
Ateliers seniors.
Maisons seniors valides. Repas des anciens.
CCAS
      Pascale Droz    Stéphane Andrey Fabienne Levacher Céline Humbert Sandra Andrey Sylvia Kempf Léonie Fleury
COMMUNICATION-INFORMATION
Site internet.
Bulletin municipal.
Plaquette de présentation
Accueil nouveaux habitants
Hervé Letoublon  Anicet Michel Stéphane Andrey Aurore Bonnet Léonie Fleury
ENFANCE-JEUNESSE-VIE SCOLAIRE
Micro crèche.
Périscolaire-ludothèque-centres  de loisirs.
Relations avec Familles Rurales.
Prévention routière. Conseils d’écoles.
OGEC CTG
Pascale DrozAnicet Michel Fabienne Levacher Sandra Andrey Sylvia Kempf Léonie Fleury Hervé Letoublon
  SIVOSPascale DrozHervé Letoublon Suppléante : Sandra Nappez Fabienne Levacher Suppléante : Céline Humbert Anicet Michel Suppléant : Nicolas Nancey Sandra Andrey Suppléant : Benoît Girardet Sylvia Kempf Suppléant : Samuel Goy Léonie Fleury  Suppléant : Stéphane Andrey
ENVIRONNEMENT Fleurissement-espaces verts
Taille des arbres
Taille des haies
Hervé LetoublonAnicet Michel Fabienne Levacher Sandra Nappez Céline Humbert Léonie Fleury
URBANISME
Zone d’activité.
Lotissements et aménagement.
Autorisations d’urbanisme  et contrôles. Réglementation.PLUI
Christian  Vermot-DesrochesBenoît Girardet Samuel Goy Nicolas Nancey Stéphane Andrey Aurore Bonnet Céline Humbert Sylvia Kempf Léonie Fleury
PATRIMOINE
Bâtiments et édifices communaux.
Sécurité bâtiments et accessibilité.
Gestion du gymnase et salle convivialité. Monument, édifices, fontaines.
Cimetière.
Installation sportives
Hervé LetoublonBenoît Girardet Philippe Blanchot Nicolas Nancey Aurore Bonnet Isabelle Marthoud
  ANIMATION

OMS
Anicet MichelSandra Nappez Isabelle Marthoud Céline Humbert Sandra Andrey Léonie Fleury
FINANCES
Compte administratif Budget Emprunt
Christian Vermot-Desroches  Fabienne Levacher Jean Chauvet Sandra Nappez Sylvia Kempf
  COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
3 Titulaires
3 Suppléants
Christian  Vermot-DesrochesTitulaires : Philippe Blanchot Samuel Goy Nicolas Nancey Suppléants : Anicet Michel Daniel Fleury Pascale Droz
  IMPOTS DIRECTS   Examen classification des maisons et des terrains 1 Président 6 Titulaires + 6 Suppléants (dont 3 personnes extérieures au Conseil + 3 suppléants)Christian Vermot-DesrochesTitulaires : Sandra Nappez Daniel Fleury Philippe Blanchot Suppléants : Hervé Letoublon Pascale Droz Fabienne Levacher
SYNDICAT DE SECRETARIAT
14 communes
3 Titulaires
2 Suppléants
Christian Vermot-DesrochesTitulaires : Jean Chauvet Aurore Bonnet Suppléants : Fabienne Levacher Sandra Nappez
  ASSOCIATION FONCIERE
1 Président
4 Délégués désignés par la chambre d’agriculture 4 Délégués désignés par le Conseil  
Puis un arrêté préfectoral pour renouveler le bureau
Daniel FleuryLéonie Fleury Aurore Bonnet Isabelle Mathoud Christian Vermot-Desroches
SYNDICAT DES EAUX DE LA HAUTE-LOUE  
4 Titulaires
4 Suppléants  
  Daniel Fleury    Daniel Fleury Suppléant : Stéphane Andrey Jean Chauvet Suppléante : Sandra Andrey Samuel Goy Suppléante : Sylvia Kempf Benoît Girardet Suppléant : Hervé Letoublon

► Indemnités des élus : Le Maire et ses adjoints sont indemnisés en fonction de l’indice maximal de la fonction publique avec un taux de 51.6 % pour le Maire et de 19.8 % pour les adjoints.

► Modification du règlement des lotissements :  2 demandes de modification de règlement des lotissements « Le Cubilot » et « Sur le Pousot 1 et 2 » ont été déposées. Ces modifications portent sur la construction d’annexes en limite de propriété (pour les annexes de moins de 30 m² et de moins de 3 mètres de haut). Le Conseil Municipal accepte ces demandes.

► Adhésion de la commune de Vellerot-Lès-Vercel : l’adhésion de la commune de Vellerot-Les-Vercel au syndicat de secrétariat à compter du 1er juin 2020 est acceptée.

Vu par Nous, Christian VERMOT-DESROCHES, Maire de la commune de Vercel-Villedieu-le-Camp, pour être affiché à la porte de la mairie le 9 juin 2020