CC du Pays de Pierrefontaine-Vercel

Le Pays des Portes du Haut-Doubs

Le Pays des Portes du Haut-Doubs est composé de deux communautés de communes :

La Communauté de Communes des Premiers Sapins

La Communauté de Communes des Premiers Sapins, créée par arrêté du 6 novembre 1996,  regroupe 6 communes (1154 habitants).

La Communauté de Communes de Pierrefontaine-Vercel

La Communauté de Communes de Pierrefontaine-Vercel créée par arrêté du 19 juin 1998 regroupe 44 communes de 19 à 5000 habitants.
En effet, compte tenu du nombre important de petites communes, les élus locaux ont rapidement ressenti le besoin  de se structurer au niveau de l’ensemble des deux cantons afin, d’une part, d’offrir des services publics à la hauteur des exigences de la population et, d’autre part, de se faire identifier comme de réels acteurs en matière d’aménagement du territoire. Ainsi, jusqu’à la fin des années 1990, on ne recensait pas moins de 22 syndicats intercommunaux dans des domaines très variés.
Le SIPPIVE (Syndicat Intercommunal du Pays de Pierrefontaine-Vercel), créé en 1986 et regroupant déjà les deux cantons, a joué un grand rôle dans l’évolution des esprits concernant la coopération intercommunale.

La volonté de rationaliser cette coopération intercommunale et de donner un second souffle à l’action publique sur le territoire a conduit à la création des deux communautés de Communes en 1996 et en 1998.

La Communauté de Communes de Pierrefontaine-Vercel regroupe 44 communes : Adam les Vercel, Avoudrey, Belmont, Bremondans, Chaux-les-Passavant, Chevigney-les-Vercel, Consolation-Maisonnettes, Courtetain et Salans, Domprel, Epenouse, Epenoy, Etalans, Etray, Eysson, Fallerans, Flangebouche, Fournets-Luisans, Fuans, Germéfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, La Sommette, Landresse, Laviron, Longechaux, Longemaison, Loray, Magny-Châtelard, Orchamps-Vennes, Orsans, Ouvans, Passonfontaine, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-Vennes, Valdahon, Vellerot-les-Vercel, Vercel, Vernierfontaine, Verrière du Grosbois, Vennes, Villers-Chief, Villers-la-Combe, Voires.

Elle exerce les compétences suivantes :
Aménagement de l’espace
Etudes liées à l’aménagement du territoire
Développement économique
Réalisation de zones d’activités, d’équipements immobiliers nécessaires au maintien et au développement de l’activité économique et touristique.
Aménagement des trois rivières du territoire (l’Audeux, le Dessoubre et la Reverotte) dans un but touristique.

Protection et mise en valeur de l’environnement
Collecte, élimination et traitement des déchets
Politique du logement et du cadre de vie
Réalisation d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
Participation à la vie associative et culturelle
Appui à l’association de l’Espace Jeunes

Comment fonctionne la communauté de communes ?
Un président, un bureau, un conseil communautaire de 81 membres, un personnel administratif et technique.

La communauté de communes en chiffres :
44 communes – 49 000 hectares – 20 000  habitants – 7 500 logements – 6 100 emplois – 702 entreprises – 265 associations.

Pour en savoir plus : www.portes-haut-doubs.com