COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 4 JUIN 2020
Présents : tous les membres sauf M. GIRARDET Benoît excusé.
Secrétaire : MICHEL Anicet
► Fonctionnement du Conseil Municipal : Le Maire présente le fonctionnement du Conseil Municipal et de la commune. Les différentes missions du Maire sont exposées ainsi que le rôle du Conseil Municipal. Les rôles du Maire et du comptable sont expliqués avec la séparation des pouvoirs de chacun. Les différents services sont présentés aux conseillers, ainsi que les syndicats intercommunaux, leur composition et leurs missions. Les différentes commissions sont présentées aux conseillers avant que chacun puisse choisir de s’y inscrire.
La composition des commissions s’établit ainsi :
COMMISSIONS MUNICIPALES
VERCEL 2020
| COMMISSIONS | RESPONSABLE | MEMBRES |
| RESEAUX Assainissement et relations Gaz et Eaux. Eau potable. | Daniel Fleury | Benoît Girardet Samuel Goy Stéphane Andrey Jean Chauvet |
| VOIRIE – SIGNALISATION ECLAIRAGE PUBLIC Voirie et accessibilité. Eclairage public et illuminations. Fauchage. Déneigement. Décharge municipale | Daniel Fleury | Benoît Girardet Philippe Blanchot Samuel Goy Stéphane Andrey Jean Chauvet |
| FORETS Plan d’aménagement. Exploitation des coupes. Ventes de bois de chauffage. Relations O N F. | Daniel Fleury | Philippe Blanchot Jean Chauvet Aurore Bonnet Isabelle Marthoud |
| EMPLOYES MUNICIPAUX Gestion du planning de travail. Matériels et équipements | Christian Vermot-Desroches | Benoît Girardet Sandra Nappez Jean Chauvet |
| AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Secours, assistance. Commission Locale de Coordination (CLC). Ateliers seniors. Maisons seniors valides. Repas des anciens. CCAS | Pascale Droz | Stéphane Andrey Fabienne Levacher Céline Humbert Sandra Andrey Sylvia Kempf Léonie Fleury |
| COMMUNICATION-INFORMATION Site internet. Bulletin municipal. Plaquette de présentation Accueil nouveaux habitants | Hervé Letoublon | Anicet Michel Stéphane Andrey Aurore Bonnet Léonie Fleury |
| ENFANCE-JEUNESSE-VIE SCOLAIRE Micro crèche. Périscolaire-ludothèque-centres de loisirs. Relations avec Familles Rurales. Prévention routière. Conseils d’écoles. OGEC CTG | Pascale Droz | Anicet Michel Fabienne Levacher Sandra Andrey Sylvia Kempf Léonie Fleury Hervé Letoublon |
| SIVOS | Pascale Droz | Hervé Letoublon Suppléante : Sandra Nappez Fabienne Levacher Suppléante : Céline Humbert Anicet Michel Suppléant : Nicolas Nancey Sandra Andrey Suppléant : Benoît Girardet Sylvia Kempf Suppléant : Samuel Goy Léonie Fleury Suppléant : Stéphane Andrey |
| ENVIRONNEMENT Fleurissement-espaces verts Taille des arbres Taille des haies | Hervé Letoublon | Anicet Michel Fabienne Levacher Sandra Nappez Céline Humbert Léonie Fleury |
| URBANISME Zone d’activité. Lotissements et aménagement. Autorisations d’urbanisme et contrôles. Réglementation.PLUI | Christian Vermot-Desroches | Benoît Girardet Samuel Goy Nicolas Nancey Stéphane Andrey Aurore Bonnet Céline Humbert Sylvia Kempf Léonie Fleury |
| PATRIMOINE Bâtiments et édifices communaux. Sécurité bâtiments et accessibilité. Gestion du gymnase et salle convivialité. Monument, édifices, fontaines. Cimetière. Installation sportives | Hervé Letoublon | Benoît Girardet Philippe Blanchot Nicolas Nancey Aurore Bonnet Isabelle Marthoud |
| ANIMATION OMS | Anicet Michel | Sandra Nappez Isabelle Marthoud Céline Humbert Sandra Andrey Léonie Fleury |
| FINANCES Compte administratif Budget Emprunt | Christian Vermot-Desroches | Fabienne Levacher Jean Chauvet Sandra Nappez Sylvia Kempf |
| COMMISSION D’APPEL D’OFFRES 3 Titulaires 3 Suppléants | Christian Vermot-Desroches | Titulaires : Philippe Blanchot Samuel Goy Nicolas Nancey Suppléants : Anicet Michel Daniel Fleury Pascale Droz |
| IMPOTS DIRECTS Examen classification des maisons et des terrains 1 Président 6 Titulaires + 6 Suppléants (dont 3 personnes extérieures au Conseil + 3 suppléants) | Christian Vermot-Desroches | Titulaires : Sandra Nappez Daniel Fleury Philippe Blanchot Suppléants : Hervé Letoublon Pascale Droz Fabienne Levacher |
| SYNDICAT DE SECRETARIAT 14 communes 3 Titulaires 2 Suppléants | Christian Vermot-Desroches | Titulaires : Jean Chauvet Aurore Bonnet Suppléants : Fabienne Levacher Sandra Nappez |
| ASSOCIATION FONCIERE 1 Président 4 Délégués désignés par la chambre d’agriculture 4 Délégués désignés par le Conseil Puis un arrêté préfectoral pour renouveler le bureau | Daniel Fleury | Léonie Fleury Aurore Bonnet Isabelle Mathoud Christian Vermot-Desroches |
| SYNDICAT DES EAUX DE LA HAUTE-LOUE 4 Titulaires 4 Suppléants | Daniel Fleury | Daniel Fleury Suppléant : Stéphane Andrey Jean Chauvet Suppléante : Sandra Andrey Samuel Goy Suppléante : Sylvia Kempf Benoît Girardet Suppléant : Hervé Letoublon |
► Indemnités des élus : Le Maire et ses adjoints sont indemnisés en fonction de l’indice maximal de la fonction publique avec un taux de 51.6 % pour le Maire et de 19.8 % pour les adjoints.
► Modification du règlement des lotissements : 2 demandes de modification de règlement des lotissements « Le Cubilot » et « Sur le Pousot 1 et 2 » ont été déposées. Ces modifications portent sur la construction d’annexes en limite de propriété (pour les annexes de moins de 30 m² et de moins de 3 mètres de haut). Le Conseil Municipal accepte ces demandes.
► Adhésion de la commune de Vellerot-Lès-Vercel : l’adhésion de la commune de Vellerot-Les-Vercel au syndicat de secrétariat à compter du 1er juin 2020 est acceptée.
Vu par Nous, Christian VERMOT-DESROCHES, Maire de la commune de Vercel-Villedieu-le-Camp, pour être affiché à la porte de la mairie le 9 juin 2020