Conseil municipal et actes officiels de Vercel-Villedieu-le-Camp
La commune publie ses actes sur son portail officiel, au fil des séances et des arrêtés. Soixante-trois documents y étaient en ligne le 15 octobre 2026, du dernier arrêté de voirie au compte rendu de conseil. Voici où les lire, ce qu’ils contiennent et comment s’en procurer une copie.
Soixante-trois actes classés par nature
Le portail range ces documents en quatorze catégories. Les arrêtés municipaux forment le lot le plus épais avec 29 pièces, devant les arrêtés préfectoraux (6), les arrêtés divers (4) et deux arrêtés régionaux ou départementaux. Le conseil municipal en fournit 6, complétés par 4 comptes rendus, une délibération et un procès-verbal. Viennent ensuite cinq actes d’urbanisme, deux circulaires, une décision et deux documents classés divers.
Les derniers publiés disent le quotidien du bourg. Le 9 octobre 2026 sont parus l’arrêté rue Lanchy, l’arrêté municipal du clos Bozard, un dégrèvement d’impôts directs, le tarif de l’eau et un arrêté modificatif sur les usages de l’eau. Le 5 octobre, deux arrêtés de travaux concernaient des réseaux, rue Gauthier pour ENEDIS et rue du Seut pour SNCTP. L’arrêté du 2 octobre 2026 est mis en avant sur la page d’accueil du portail, et la restriction provisoire des usages de l’eau remonte au 21 septembre.
Le conseil municipal renouvelé en mars 2026
Le conseil a été élu aux municipales de mars 2026. La commune a mis en ligne les résultats et la page du conseil municipal ; le maire en exercice, Christian Vermot-Desroches, a été réélu à l’installation du 20 mars 2026, comme le détaille la page de la mairie. Les séances sont publiques, et une page recense les commissions municipales.
Plusieurs décisions de la vie locale passent par ces séances : la fixation des tarifs de location des salles communales, le choix de vendre le bois de la forêt communale ou de le répartir en affouage (voir l’économie du village), les dégrèvements d’impôts directs. Les convocations et les comptes rendus sont versés aux actes administratifs du portail.
Un syndicat de secrétariat monté en 1965
La commune ne tient pas seule son secrétariat. Le syndicat intercommunal de secrétariat, parti en 1965 avec quatre communes, en réunit quinze aujourd’hui, d’après la fiche que lui consacre le portail communal. Vercel y pèse un peu plus que ses voisines, avec trois délégués contre deux par commune. L’équipe compte cinq personnes. Le service des passeports et cartes d’identité se tient les lundis, mercredis et vendredis, sur rendez-vous au 03 81 58 47 49.
Vercel est par ailleurs membre de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs, joignable au 03 81 65 15 15. C’est à cette intercommunalité que revient l’instruction des autorisations d’urbanisme déposées en mairie.
Les Échos de Vercel, bulletin municipal
Le bulletin municipal s’appelle Les Échos de Vercel. Seize numéros sont consultables en ligne, du n°1 de septembre 2020 au n°16 d’avril 2025, avec les vœux du maire, les travaux, la vie associative et les comptes rendus de fin d’année. Les numéros plus anciens peuvent être demandés au secrétariat.
Demander une copie d’un acte
Le secrétariat de mairie siège au 1 place de la Libération, joignable au 03 81 58 31 55 et à contact@mairie-vercel.fr. Les horaires d’ouverture sont détaillés sur la page de la mairie. Les actes récents restent consultables sur le portail, avec un filtre qui va de la semaine écoulée à l’année.
Actes administratifs de la commune sur le portail officiel de Vercel-Villedieu-le-Camp